Condition de Vente d'accessoire ou de Produit

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRODUIT ET ACCESSOIRE SEULEMENT POUR LES PARTICULIERS PRÉAMBULE

Le site couture et Confection Maryam est une entreprise de service de la Compagnie de Confection Meilleur pour la Femme, qui exploite au Canada dans la Région de Lavaltrie , et  toute commande d'un produit figurant sur le site Couture Et Confection Maryam suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

ARTICLE 1 :

CHAMP D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet https://couture-maryam.webnode.fr/.

ARTICLE 2 :

COMMANDE Nous Nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

Nous Vous prions de noter que Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Lors de votre commande, Nous Vous informons de la disponibilité des produits que Vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, Nous Vous en informerons par e-mail et Vous inviterons à annuler ou modifier votre commande.

Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande et Vous en informerons par e-mail. En confirmant votre commande, Vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à Vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données que Nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions

. ARTICLE 3 :

PRIX Les prix indiqués en Canadien sont réputés nets, hors frais de port et taxe. Ceux exprimés en devises autres que le Canadiens sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Nous Nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais Nous Nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui Vous auront été indiqués au moment de votre commande. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en Canadiens et payables. Pour toute livraison nous devons mentionnez que si nous n’avons pas le produits dans nos bureau au 1132 A rue Notre Dame, Lavaltrie, Qc, Canada, J5T 1M2, notre fournisseur peuvent être situé a l'extérieur des zones Canadienne ou autres ville Canadienne donc nous devons vous facturez les frais de ports en conséquence c’est-à-dire ils vous seront présentez en argent Canadien ainsi a noté qu’a l’extérieure à la  Métropolitaine ou commande spéciale provenant de d'autres pays, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 4 :

PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue : • Par carte bancaire ou privative. Nous acceptons Mandat postal, Chèque certifier ( Payer a l’ordre de Couture et Confection Maryam) , carte Visa et Mastercard et PayPal. Il faudra indiquer dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de votre carte, ainsi que sa date d'expiration. Notre partenaire Paypal, offre le meilleur service de paiement sécurisé. • Par chèque bancaire certifier au nom de Couture et Confection Maryam, et nous envoyer au 1132 A rue Notre Dame, Lavaltrie,Qc, Canada, J5T 1M2 • Par virement bancaire. Ou nous acceptons virement par courriel intérac ou SMS ( messagerie Text)

Concernant les chèques :

L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Pour les montants supérieurs à 100 euro pour gens de France ou 100$ pour gens du Canada, il est possible de faire jusqu'à 3 chèques certifiés ou poste dater, le premier est encaissé le mois en cours et les autres, les mois suivants.

Veuillez indiquer la date d'encaissement derrière les chèques. Le chèque devra être établi et envoyé à l'adresse transmit a la demande par la poste. Veuillez noter que si vous envoyez un chèque poste daté  qui soit certifié ou non certifier nous les acceptons mais les commandes ne seront pas attribuer jusqu’au payement Final puisque soit un ou l'autre les annulations peuvent se produire et dans le cas échéant nous seront pas payer si advenant le cas vous ne pouvez plus payer votre solde.

ARTICLE 5 :

FRAIS DE PORT

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seuls, la zone géographique de livraison et le poids total de la commande en font varier le montant. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle. Pour obtenir les frais de port, il suffit de simuler un achat sur le site jusqu'à affichage de ces derniers. Les frais de port sont offerts à certain moment de l'année pour le Canada et les régions métropolitaine, par contre, elles peuvent différez selon le poids. En cas de remboursement dû à un retour de colis si le destinataire est absent et ne retire pas son colis à La Poste après les 15 jours de la réception du petit carton laissé pour avis passage, les frais de port offerts seront déduits. En cas d'échange suite à un retour de produit ou d'adresse incorrecte, les frais de port de réexpédition seront à la charge du client.

ARTICLE 6 :

MODALITÉS DE LIVRAISON

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que Vous avez indiquée lors de votre commande. Dans le cas où Vous choisiriez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Nous utilisons les services postal qui suit Pour Gens d'extérieur du Canada ou pour les gens de Canada UPS ou DHL , Poste Canada, Purolator. Pour réduire au maximum les frais de transport et les risques de perte, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par la compagnie choisi pour les gens d'extérieur du Canada ou les gens du Canada un numéros de suivi seront attribués obligatoirement prévoir des frais supplémentaires selon les normes et règlements de la compagnie d'envois postal. 

Outre le fait d’être économique, certains services livre en 48H selon votre demeure et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettront de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi et les autres entreprises postales nommées précédemment ont un service très fiable.

Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de grève. . Délai de livraison: Les délais de livraison sont de l'ordre de 3 jours ouvrés (pour certaine région du Canada ou du Québec) dès la validation de votre commande vous devez vous renseigner au près  de la compagnie postal de livraison choisi. Pour la livraison faite au Canada, sa va selon, l'endroit et règlement de la poste choisi.

Nous ne pouvons pas mettre de délais puisque nous devons commander de notre Fournisseur qui peuvent se trouver ailleurs au Québec ou Canada et Extérieur du Canada, donc, prévoyez un délai pour vos commandes assez vaste pour ne pas que vous soyez en désagréments, si nous l’avons pas dans notre éventaire.

En cas de retard de livraison ou de non-livraison Due à des problèmes externes nous ne remboursons pas le client même s'il en émet la demande en cas de retard de livraison, nous ne sommes pas responsables du dommage ou préjudice porté.

ARTICLE 7 :

DROIT DE RÉTRACTATION

Le consommateur dispose, dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de la demande de service de sa commande, d'un droit de retour pour correction ou ajustement, aucun remboursement est accepté mais la gratuité de service pour correction ou ajustement sera octroyer. Le produit doit être retourné en bon état, complet, avec indication des ajustements.  Le droit de rétractation des services "confection, fabrication, altération" est valable uniquement dans le cas ou ils n'ont pas été pas été descellés par le consommateur. Pour les produits de vêtements les retours sont acceptés mais donnent droit à un crédit lors de votre prochain demande de services ou un échange uniquement (les remboursements ne sont pas possibles). Les frais de port de réexpédition des produits d'échange seront à la charge du client (à moins que le client vienne les retirer sur place en boutique). L’attention du client doit être attirée sur le fait qu’il perd le bénéfice de la gratuité des frais de transport lorsqu’il demande une rectification, ajustement partiel qui fait redescendre le montant de la commande en dessous du seuil du montant des frais de port gratuits. .

ARTICLE 8 :

DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Déontologie Soucieux de la protection de votre vie privée, Couture Et Confection Maryam ainsi que les lois de la confidentialité  toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité aucune divulgation ne seront émis de notre part. Lors de vos achats ou de demande de service, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, Téléphone, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.

Ces données saisies en lignes sont enregistrées sur un serveur sécurisé. Vos droits Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier.

Responsabilité Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements.

De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur ni en cas d'erreur dans la présentation des produits sur notre site, les photographies, textes et illustrations représentant les produits n'étant pas contractuels.

ARTICLE 9 :

ACCEPTATION DE L'ACHETEUR

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

CONTACT

Vendeur siège Social,Lavaltrie, Qc, Canada

Couture et  Confection Maryam

1132 A rue Notre Dame 

Lavaltrie, Qc

J5T 1M2

Pour tout Commande et renseignement relative sur votre produit, veuillez nous contacter par mails

c.a.a.y.mclients@hotmail.com

 Siège social : Lavaltrie , Qc – Canada, Couture et Confection Maryam